Impôts en Arménie

En Arménie, la fiscalité varie en fonction de la taille de l'entreprise. Les moyennes et grandes entreprises adhèrent aux taux d'imposition standards, tandis que les petites entreprises peuvent bénéficier de régimes fiscaux spéciaux conçus pour alléger à la fois la charge fiscale et les formalités administratives.

Les entreprises peuvent opter pour une taxe sur le chiffre d'affaires ou des régimes de micro-entreprise dans les 20 jours calendaires suivant l'enregistrement de l'entreprise. 

Les employeurs sont tenus de retenir à la fois l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IPP) et les cotisations de sécurité sociale. Cela englobe diverses formes de revenus telles que les salaires, les avantages sociaux, les primes, les indemnités d'invalidité temporaire et les indemnités de congé de maternité. Depuis 2023, un taux uniforme d’impôt sur le revenu des personnes physiques de 20% s’applique à toutes les formes de compensation, quel que soit le montant en cause.

Outre le PIT, les employeurs sont également responsables de la déduction des cotisations de sécurité sociale. Le taux de ces versements s'élève à 5% pour les revenus allant jusqu'à 500 000 AMD (environ $1 309) et 10% déduit 25 000 AMD pour les revenus dépassant ce seuil. Il est important de savoir qu'il existe un plafond salarial pour les cotisations de sécurité sociale, actuellement plafonné à 1 125 000 AMD par mois (soit 15 fois le salaire mensuel minimum de 75 000 AMD).

Les impôts militaires (contributions à la fondation d'assurance des militaires) sont retenus de la manière suivante:

• 1 500 AMD ($4) pour des salaires allant jusqu'à 100 000 AMD ($261)
• 3 000 AMD ($8) pour des salaires de 100 000 à 200 000 AMD ($523)
• 5 500 AMD ($14) pour des salaires de 200 000 à 500 000 AMD ($1 309)
• 8 500 AMD ($22) pour des salaires de 500 000 à 1 000 000 AMD ($2 619)
• 15 000 AMD ($39) pour les salaires supérieurs à 1 000 000 AMD ($2 619)

Il est important de noter que les paiements de sécurité sociale et les taxes militaires sont des obligations qui s'appliquent exclusivement aux citoyens et résidents arméniens (c'est-à-dire les personnes titulaires d'un permis de séjour). Généralement, les personnes nées avant 1974 bénéficient d'une exonération des cotisations de sécurité sociale.

Par exemple, pour l’année fiscale 2023, considérons un employé gagnant un salaire mensuel de 600 000 AMD (équivalent à $1 571). Cette personne sera soumise à un taux d'imposition forfaitaire de 20% sur l'ensemble de ses revenus, soit un impôt sur le revenu de 120 000 AMD (environ $314). En outre, l'employé sera redevable de cotisations sociales d'un montant total de 35 000 AMD (environ $91) et d'une taxe militaire supplémentaire de 8 500 AMD (environ $22). Par conséquent, le revenu après impôt de cette personne sera de 436 500 AMD (calculé comme suit : 600 000 - 120 000 - 35 000 - 8 500), ce qui équivaut à $1143. Cela se traduit par une charge fiscale globale d’environ 27%.

En Arménie, une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 20% est généralement appliquée aux produits importés, bien que certains produits bénéficient d'exonérations de cette taxe. Notamment, pour les marchandises importées dans le cadre de projets approuvés par le gouvernement, il existe une option permettant de reporter le paiement de la TVA pour une période pouvant aller jusqu'à trois ans.

De plus, l’Arménie fait partie de l’Union économique eurasienne (EAEU), qui comprend des pays comme la Russie, la Biélorussie, le Kazakhstan et le Kirghizistan. Il est important de noter que les marchandises importées de ces pays membres de l’EAEU sont exonérées des droits d’importation. Cependant, lors de l'importation de marchandises en provenance de pays extérieurs à l'UEE, les droits d'importation sont imposés sur la base des taux fixés par la Commission de l'UEE.